Les soussignés et toute personne ayant adhéré aux présents statuts, forment, par la présente, une association conformément à la loi du 1er juillet 1901.

Article 1. DÉNOMINATION

L’association a pour dénomination : Cité d’Antan.

Article 2. OBJET

L’association « Cité d’Antan » a pour objet la reconstitution et l’animation historique sur le thème de la vie quotidienne civile ou milicienne au XIIIième siècle.

Il n’est pas exclu que l’association développe d’autres activités.

Sont utilisés pour la reconstitution les recherches menées par des archéologues, des historiens, ainsi que les pièces parvenues jusqu'à nos jours (statuaires, textes, enluminures….)

Les animations sont faites lors d’un campement montrant des hommes et des femmes dans les costumes et les activités des différents personnages incarnés (vie de tous les jours, artisanats et combats).

L’association participe aux évènements publics ou privés tel que : fêtes médiévales, banquets, rassemblements médiévaux, animations scolaires, comité d’entreprise…

Article 3. SIÈGE

Siège social :

Association « Cité d’Antan »
c/o M. Philippe CORNETET
9, allée de la mare
60300 SENLIS

Le siège social pourra être transféré en tout lieu du territoire national par simple décision du Bureau qui en demandera ratification à la prochaine assemblée générale.

Article 4. COMPOSITION

L’association se compose de :

  1. Membres fondateurs,
  2. Membres actifs,
  3. Membres adhérents.

§4.1. Les membres fondateurs

Sont appelés membres fondateurs, les membres qui ont participé à la création de l’association « Cité d’Antan » :

  • Philippe CORNETET, 9, allée de la mare 60300 Senlis, fonctionnaire (membre actif),
  • Sihame BOUCHAIR-CORNET, 9, allée de la mare 60300 Senlis, directrice d’EI (membre actif),
  • Igor CAMBRAISI, 4, rue du Fossé du Prince, 60300 Avilly St Léonard, étudiant (membre actif),
  • Guillaume BODIN, 17, allée des Arènes 60300 Senlis, étudiant, (membre actif),
  • Mélanie MERCUZOT, 17, rue du Dr Roux, 6180 Nogent sur Oise, fonctionnaire (membre actif),
  • Pierre CREMAULT, 96, avenue du Général de Gaulle 94700 Maisons-Alfort, fonctionnaire (membre actif),
  • Marie-Anne DELLANGNOL-GUINCHARD, 18, place Mirabeau 95230 Soisy-sous- Montmorency, (membre actif).

§4.2. Les membres actifs

Sont appelés membres actifs, les membres qui participent régulièrement aux activités de l’association et contribuent donc à la réalisation de ses objectifs.

Ils sont membres de droit à l’assemblée générale avec voix délibérative et peuvent être élus au bureau.

Ils versent une cotisation annuelle dont le montant sera fixé dans le règlement intérieur. Ce montant pourra être revu tous les ans, par le bureau.

§4.3. Les membres adhérents

Sont appelés membres adhérents, les membres qui participent à l’activité de l’association sans pouvoir d’organisation.

Ils sont membres de droit de l’assemblée générale mais sans voix délibérative et ne peuvent être élus au bureau.

Ils versent une cotisation annuelle.

Article 5. CONDITIONS D’ADHÉSION

Pour faire partie de l’association, il faut remplir les conditions fixées dans le règlement intérieur, notamment en ce qui concerne les éventuels critères d’âge et de parrainage et, surtout, satisfaire à une période d’essai destinée à vérifier la synergie entre le postulant, les membres et les objectifs de l’association.

Le patrimoine de l’association répondra seul des engagements pris en son nom et, aucun des associés ni membre du bureau ne pourra être rendu responsable.

Article 6. RADIATION

La qualité de membre se perd suite à :

  • Démission,
  • Décès,
  • Dissolution pour personne morale,
  • Radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour autre motif grave (cf. règlement intérieur).

Article 7. RESSOURCES

Les ressources de l’association comprennent :

  • Le montant des cotisations versées par les membres et dues par année civile,
  • Les subventions de l’Etat ou des Collectivités,
  • Les dons et subventions de toute personne physique ou morale,
  • Toute autre ressource admise par l’objet de l’association.

Article 8. LES MEMBRES DU BUREAU

Les membres du bureau exercent des fonctions bénévoles : ils ne peuvent donc recevoir de rémunération du fait de leur(s) mandat(s).

Ils pourront toutefois, obtenir le remboursement de dépenses engagées pour les besoins de l’association sur justificatif et après accord de l’ensemble du bureau.

Article 9. LE BUREAU

L’association est dirigée par un Bureau composé de trois (03) membres élus par l’Assemblée Générale, ainsi que de l’ensemble des responsables de projets agréés par le bureau. Les membres élus sont mandatés pour une durée de un (01) an, prolongeable deux (02) mois sur décision du bureau. Les membres sont rééligibles.

Parmi ces trois membres, l’Assemblée Générale aura obligatoirement élu un Président, un Trésorier et un secrétaire, tous devant être majeurs.

Chaque membre a une voix. En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement du membre absent. Le remplacement définitif est acté à la prochaine Assemblée Générale.

Si le mandat de plus d’un tiers du bureau doit être renouvelé, une Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée selon les modalités prévues à l’article 13 et procède à l’élection d’un nouveau bureau. Les membres sont rééligibles.

Article 10. RÉUNION DE BUREAU

Le bureau se réunit chaque fois que nécessaire et, au moins, une fois par semestre sur convocation du Président, du secrétaire ou à la demande de la moitié des membres actifs de l’association. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Article 11. POUVOIRS DU BUREAU

Le bureau est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser tous les actes qui ne sont pas réservés à l’Assemblée Générale.

Le bureau veille à la bonne gestion des membres et est en droit d’exiger que ces derniers rendent compte de leurs actes –concernant le fonctionnement de l’association-.

Article 12. RÔLE DES MEMBRES DU BUREAU

Président : le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tout pouvoir à cet effet. Il peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions fixées dans le règlement intérieur. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association, tant en demande qu’en défense.

En cas d’absence ou de maladie, il est remplacé par le secrétaire et, en cas d’empêchement de ce dernier, par tout autre membre du bureau.

Secrétaire : le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres.

Trésorier : le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’association. Il effectue tout paiement et perçoit toute recette sous la surveillance des autres membres du bureau. Il tient la comptabilité à jour de toutes les opérations et en rend compte à l’Assemblée Générale qui statue sur la gestion.

Article 13. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE

L’Assemblée Générale ordinaire annuelle comprend tous les membres de l’association, quelque soit leur affiliation à cette dernière. Elle se réunit tous les ans à une date fixée par le bureau ; les membres sont convoqués par le Président ou le Secrétaire quinze jours avant la date de l’assemblée. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Pour toute modification de statuts, de fusion ou de dissolution, la décision devra être prise avec une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour au remplacement des membres du bureau sortant. Ceux qui ne peuvent être présents, peuvent se faire représenter dans les conditions précisées dans le règlement intérieur.

Ne devront être traitées lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. La présence de la majorité des membres de l’association est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu un procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le Président et le secrétaire de l’association ; ils sont rédigés sur feuilles numérotés et placées les unes à la suite des autres dans un classeur.

Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 14. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

De sa propre initiative, ou à la demande de la moitié des membres actifs inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire conformément à l’article 13.

Article 15. RÈGLES COMMUNES AUX ASSEMBLÉES

Lors des Assemblées, le quorum est fixé au quart des membres inscrits ayant voix délibérative. Lorsque le quorum d’une Assemblée Générale n’est pas atteint, un procès verbal le constate et une deuxième Assemblée convoquée selon l’article 15. Peut valablement délibérer sans conditions de quorum.

Il est tenu un procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le Président et le secrétaire de l’association.

Article 16. RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur est établi par le bureau qui le fera approuver par l’Assemblée Générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.

Le règlement intérieur rentre immédiatement en application à titre provisoire, jusqu’à ce qu’il ait été soumis à l’Assemblée Générale ; il sera définitif après son agrément.

Article 17. DISSOLUTION

En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par le bureau et l’actif net, s’il y a lieu, est attribué conformément à la loi.

Article 18. FORMALITÉS

Le secrétaire, au nom du bureau, est chargé de remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation en vigueur. Tout pouvoir est donné au porteur des présentes dans le but d’effectuer ces formalités.

Les présents statuts -18 articles et rédigés sur 6 pages- sont faits en autant d’originaux que de parties intéressées, plus un original pour l’association et deux destinés au dépôt légal.

Fait à Senlis, le 27/08/2008